Athos79
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 | Sujet: Naissance de la premiére Republique ( Dossier Histoire )  Jeu Nov 28 2019, 17:01 | |
| La Première République française est le nom conventionnellement donné à l'ensemble des régimes parlementaires de la France, entre septembre 1792 et mai 1804. Le 21 septembre 1792, les députés de la nouvelle Convention nationale votent l'abolition de la monarchie constitutionnelle en France. La République française est proclamée le 22 septembre 1792 : le décret de la Convention stipule que les actes publics seront datés de « l'an premier de la République française ».La Constitution française du 3 septembre 1791 a institué une monarchie constitutionnelle. Promulguée deux ans après les Articles de constitution de 1789 et la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, c'est la première constitution écrite qui transfère la souveraineté du roi à la Nation.
Première page de la Constitution française du 3 septembre 1791 avec la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen en préambule. Cote AE/I/10/1 aux Archives Nationales. :copyright: Archives Nationales de France L’Acte constitutionnel de 1793 ou l'an I de la Première RépubliqueLouis XVI est exécuté *. Ndlr : Nous disons assassiné. (Athos79) Le 21 janvier 1793 ; en juin, Robespierre prend le pouvoir et la direction de la Convention nationale. Sous son impulsion, la Convention élabore l'Acte constitutionnel du 24 juin 1793, accepté par référendum public. Précédé par une nouvelle Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, l'Acte constitutionnel de juin 1793 crée un régime d'assemblée. La Déclaration de 1793 confirme les droits individuels de 1789 et proclame également des droits sociaux : le droit d'association et de réunion, le droit au travail et à l'assistance, le droit à l'instruction.Le concept de souveraineté nationale est remplacé par celui de souveraineté populaire, avec ses conséquences :Le Peuple est l'ensemble des citoyens français. Peut également devenir citoyen, tout étranger domicilié en France depuis une année, qui y travaille ou acquiert une propriété, ou épouse une française ou adopte un enfant ou nourrit un vieillard.La souveraineté du Peuple s'exerce directement. Il dispose du droit de proposer des textes de loi et peut s'opposer aux lois votées (usage du référendum).=============
Estampe sur bois (48,5 cm sur 40,5 cm) : « Unité Indivisibilité de la République. Liberté Égalité Fraternité ou la Mort ». Affiche créée en 1793. Bibliothèque nationale de France. :copyright: Gallica, BnF La Constitution de 1793 confie les pouvoirs législatif et exécutif à une assemblée unique, le Corps législatif, qui fait exercer le pouvoir exécutif par un Conseil exécutif. Le pouvoir judiciaire est en principe indépendant du Corps législatif, les juges étant élus directement par le Peuple souverain. NDLR : Cette disposition a bien ete galvaudée depuis : Athos79. La Constitution de 1793 n'est pas appliquée car la Terreur sévit de juin 1793 à juillet 1794. Après l'exécution de Robespierre, le 28 juillet 1794, les Républicains modérés prennent le pouvoir et font élaborer la Constitution de 1795.Le DirectoireC'est donc une nouvelle Constitution, celle du 22 août 1795 (an III), qui inaugure le Directoire avec cinq directeurs détenteurs du pouvoir exécutif et deux chambres législatives. Elle est précédée d'une Déclaration des droits et devoirs de l'Homme et du citoyen. La partie « droits » reprend les dispositions de 1793 sauf pour les droits sociaux qui sont abandonnés ; l'interdiction de l’esclavage est maintenue. La partie « devoirs » comprend les obligations de chacun envers la société, qui consistent à la défendre, la servir et se soumettre aux lois. Tout citoyen doit ses services à la patrie pour maintenir la liberté, l'égalité et la propriété : c'est l'obligation de service national.
Constitution de la République française de 1795, avec la Déclaration des droits et des devoirs de l'Homme et du citoyen en préambule. Bibliothèque nationale de France. :copyright: Wikimedia Commons, domaine publicConstitution de la République française de 1795, avec la Déclaration des droits et des devoirs de l'Homme et du citoyen en préambule. Bibliothèque nationale de France. :copyright: Wikimedia Commons, domaine public Désormais, la séparation rigide des pouvoirs législatif et exécutif interdit au législatif de contrôler et de renverser l'exécutif, et à l'exécutif de collaborer avec le législatif et de le supprimer si nécessaire. Le pouvoir judiciaire est théoriquement indépendant, avec des juges élus par le corps électoral.
Le pouvoir législatif est incarné par le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq-Cents : pour éviter le risque de dictature d'une assemblée unique et selon le principe du bicamérisme, le pouvoir législatif est divisé entre deux chambres. Le Conseil des Anciens (« Chambre haute », âge 40 ans minimum pour être élu) qui vote les lois et le Conseil des Cinq-Cents (« Chambre basse », âge 25 ans minimum pour être élu) qui les propose. Les chambres sont élues pour trois ans, renouvelables par tiers tous les ans.Le pouvoir exécutif est confié à un Directoire composé de cinq membres, les directeurs assistés de six ministres. Les directeurs sont choisis par le Conseil des Anciens sur une liste dressée par le Conseil des Cinq-Cents.La République consulaire ou Consulat : 1799-1804Napoléon Bonaparte s'empare du pouvoir politique par le coup d’État du 18 Brumaire An VIII (9 novembre 1799) et instaure un Consulat provisoire (composé de trois consuls) avec Sieyès et Roger-Ducos. La nouvelle Constitution du 15 décembre 1799 est acceptée par référendum. La bourgeoisie révolutionnaire veut consolider son pouvoir et décide d'installer un ordre nouveau. Il n'y a plus de Déclaration des droits de l'Homme mais des dispositions générales garantissant l'inviolabilité du domicile ou la sûreté des personnes. Le retour des émigrés est interdit et leurs biens sont irrévocablement acquis au profit de la République. Les juges sont élus et conservent leurs fonctions à vie.=========== | |
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