25 avril 1945 : Conférence de San Francisco

25 avril 1945 : Conférence de San Francisco

Participants
Quarante-cinq pays avaient d'abord été invités à la Conférence de San-Francisco. C'étaient, en plus des quatre pays sous l'égide desquels s'ouvrait la Conférence, tous les pays qui avaient déclaré la guerre à l'Allemagne et au Japon et signé la Déclaration des Nations Unies.

Cependant, la Pologne, n'a pas pu assister à la Conférence, car la composition de son gouvernement avait été annoncée trop tard pour qu'elle puisse se faire représenter. Un espace fut laissé en blanc sur la Charte pour la signature de la Pologne, qui avait été l'un des signataires originaires de la Déclaration des Nations Unies. La formation du gouvernement polonais fut annoncée le 28 juin. Le 15 octobre 1945, la Pologne a pu signer la Charte et devenir ainsi un des membres fondateurs de l'ONU.

La Syrie et le Liban furent invités sur proposition de la France; et la Conférence elle-même invita quatre autres États : la République socialiste soviétique de Biélorussie, la République socialiste soviétique d'Ukraine, le Danemark, qui venait d'être libéré, et l'Argentine.

Les délégués de 50 pays se réunirent à San Francisco. Ils représentaient environ 80 % de la population du globe. La Conférence avait à son ordre du jour les propositions de Dumbarton Oaks pour rédiger une Charte acceptable par tous les pays.

Les chefs des délégations des pays sous l'égide desquels se tenait la Conférence ont présidé à tour de rôle les réunions plénières : M. Anthony Eden (Royaume-Uni), M. Edward Stettinîus (États-Unis), M. T. V, Soong (Chine) et M. Vyacheslav Molotov (Union soviétique). Au cours des séances ultérieures, Lord Halifax s'est substitué à M. Eden et M. Gromyko a remplacé M. Molotov.

Commissions préparatoires
Chaque partie de la Charte devait être approuvée à la majorité des deux tiers. Avant la tenue des réunions plénières, une grande partie du travail de rédaction fut réalisé au sein de commissions préparatoires.

La Conférence constitua un « Comité de direction » composé de tous les chefs de délégation. Ce comité devait décider de toutes les questions de principe et de politique les plus importantes. Composé d'un représentant par État, il comportait 50 membres. Un Comité exécutif, composé de 14 chefs des délégations, fut chargé de préparer des recommandations pour le Comité de direction.

Le projet de Charte fut ensuite divisé en quatre parties dont chacune fut examinée par une « commission ». Ces quatre commissions se sont subdivisées en 12 comités techniques.

La Première commission s'occupait des buts généraux de l'Organisation, de ses principes, de l'admission des membres, de l'organisation du Secrétariat et de la question des amendements à la Charte.

La Deuxième commission examinait les pouvoirs et attributions de l'Assemblée générale.

La Troisième commission se chargeait des questions concernant le Conseil de sécurité.

La Quatrième commission étudiait le projet de statut de la Cour internationale de justice, préparé par une commission de juristes de 44 pays qui s'étaient réunis à Washington en avril 1945.

Divergences et controverses
Il n'y a eu que dix séances plénières, mais il a fallu près de 400 séances de commissions et de comités au cours desquelles chaque texte était passé au crible. Il ne s'agissait évidemment pas seulement de rédaction et de terminologie. On s'est trouvé en présence de sérieux conflits d'opinions et de divergences de vues, et même d'une crise ou deux qui firent craindre à quelques observateurs que la Conférence ne se sépare sans être arrivée à un accord.

Organisations régionales
Un des sujets de controverse fut la question des « organisations régionales ». Beaucoup de pays avaient conclu leurs propres accords de défense régionale et d'assistance mutuelle, comme par exemple, le système inter-américain et la Ligue arabe. Il s'agissait de décider comment rattacher de tels accords à l'organisation mondiale. La Conférence décida de leur réserver un rôle dans le règlement pacifique des différends et, dans certaines circonstances, dans l'exécution de mesures de coercition, à condition que les buts et les activités de ces groupes soient conformes aux buts et principes des Nations Unies.

Révision des traités
La Société des Nations avait mis au point un mécanisme pour la révision des traités entre les pays membres. L'Organisation des Nations Unies devait-elle créer un dispositif analogue? La Conférence décida finalement que les traités qui seraient conclus après l'établissement de l'Organisation seraient enregistrés au Secrétariat et publiés par celui-ci. Quant à leur révision, aucune disposition spéciale n'a été prévue, bien que l'Assemblée générale puisse recommander la révision d'un traité au cours d'une enquête sur une situation exigeant un règlement pacifique.

Régime de tutelle
La Conférence a ajouté un chapitre nouveau sur une question qui ne figurait pas dans les propositions de Dumbarton Oaks : la création d'un régime pour les territoires placés sous la tutelle des Nations Unies. Cette question a soulevé de longs débats. Le but de la tutelle devait-il être « l'indépendance » ou bien « l'autonomie » des populations de ces territoires? Dans le premier cas, qu'adviendrait-il de régions trop petites pour pouvoir assurer leur défense par leurs propres moyens? C'est « l'autonomie » qui a finalement été retenue. Ce terme impliquait l'indépendance - si la population de la région en question la désirait et était capable d'en assumer la responsabilité – ainsi que le droit de choisir un autre régime dans le cadre d'un groupe de territoires.

Cour internationale de justice
La juridiction de la Cour internationale de justice a suscité un très long débat, et la Conférence a décidé que les pays membres ne seraient pas obligés d'accepter la juridiction de la Cour mais qu'ils pourraient s'y soumettre bénévolement.

La Conférence a également résolu, après une étude approfondie, la question de modifications éventuelles de la Charte.

Droit de veto
Mais, c'est surtout la faculté pour chacun des « Cinq Grands » d'exercer le droit de « veto » à l'égard d'une décision du puissant Conseil de sécurité qui a été longuement et âprement débattue. Il semblait à un moment que le désaccord sur cette question allait faire échouer la conférence. Les autres puissances craignaient que, si l'un des « Cinq Grands » menaçait la paix, le Conseil de sécurité ne fût incapable d'agir, tandis qu'en cas de conflit entre deux puissances qui ne seraient pas membres permanents du Conseil, les « Cinq Grands » pourraient agir de façon arbitraire. Elles tentèrent donc de restreindre le pouvoir du « veto ». Mais les grandes puissances insistèrent toutes sur l'importance vitale de ces dispositions, en soulignant que le maintien de la paix mondiale serait en grande partie leur responsabilité. Finalement, les petites puissances se sont inclinées pour ne pas faire obstacle à la création de l'Organisation.

Adoption de la Charte à l'unanimité
Ce problème et plusieurs autres d'importance considérable ont été résolus parce que chaque nation était décidée à créer une organisation internationale sinon parfaite du moins aussi bonne que possible.

C'est dans cet esprit que le 25 juin, les représentants s'assemblèrent pour une dernière séance plénière à l'Opéra de San-Francisco. Lord Halifax qui présidait, soumis le projet de Charte définitif :

« De toute notre vie, dit-il nous ne pourrions voter sur une question plus importante que celle sur laquelle nous allons maintenant nous prononcer ».

Étant donnée l'importance historique de ce scrutin, Lord Halifax proposa qu'on procède non pas, comme d'habitude, à main levée, mais par appel nominal. Tous les délégués se levèrent les uns après les autres. Puis, toute l'assistance, soit quelque 3.000 personnes, se leva également. Une ovation immense retentit lorsque le Président annonça que la Charte était adoptée à l'unanimité.

Signature
Le lendemain, les délégués se réunirent dans la salle du Veterans Memorial Hall pour signer les deux volumes historiques : la Charte et le Statut de la Cour internationale de justice. La Chine, première victime de l'agression d'une puissance de l'Axea, eut l'honneur de signer la première.

Le Président Truman dans son allocution de clôture déclara :

« La Charte des Nations Unies que vous venez de signer constitue une base solide sur laquelle nous pourrons édifier un monde meilleur. Cet acte qui entre dans l'histoire vous honore. Entre la victoire en Europe et la victoire finale dans la plus destructive des guerres, vous avez remporté une victoire sur la guerre elle-même... Grâce à cette Charte, le monde peut commencer à entrevoir le moment où tous les êtres humains pourront vivre une vie décente d'hommes libres ».

Le Président fit observer ensuite, que la Charte n'était valable que si tous les peuples du monde étaient déterminés à la mettre en pratique :

« Si nous ne le sommes pas, nous trahirons ceux qui ont fait le sacrifice de leur vie afin que nous puissions nous assembler ici librement pour élaborer cette Charte. Si nous cherchons à nous en servir égoïstement, dans l'intérêt d'un pays quelconque ou d'un petit groupe de pays, nous serons également coupables de trahison ».
Ratification
Il était prévu que la Charte n'entrerait en vigueur qu'après que les gouvernements de la Chine, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Union soviétique et des États-Unis, ainsi que de la majorité des autres États signataires, l'auraient ratifiée et auraient déposé les instruments de ratification au Département d'État des États-Unis.

Cette condition a été remplie et l'Organisation des Nations Unies est devenue une réalité le 24 octobre 1945 à l'issue de quatre années de préparations.

a Le terme Axe (Forces de l'Axe, Axe Rome-Berlin-Tokyo) désigne l'ensemble des pays (Allemagne, Italie et Japon) qui se sont battus contre les Alliés pendant la Seconde Guerre mondiale.

source
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